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Sophie SAINT-MARC
Le 15 janvier 2020
Peut-on ne pas déclarer tous les livres à La Sofia ?

Peut-on ne pas déclarer tous les livres à La Sofia ?

Question de libraire : Je voudrais retirer certains titres du droit de prêt. Ai-je le droit de le faire ?

Réponse : Oui, s'il s'agit de titres qui ne sont pas achetés pour le prêt (documentation à destination du personnel, salons du livre, vente lors d’une signature d’auteur etc.. ), de livre audio, ou de livre d'occasion.

Le libraire peut tout-à-fait ne transmettre à La Sofia qu'une partie des titres vendus à la collectivité. Cependant il devra être en mesure de prouver auprès de la Sofia pourquoi ces titres ne sont pas déclarés. En effet, La Sofia comparera le montant déclaré par la collectivité avec le montant déclaré par le libraire et demandera au libraire de justifier l'écart (avec des échanges de mails ou documents justificatifs-bien penser à les garder 2ans). Si l'écart ne peut pas être justifié, c'est le montant déclaré par la collectivité qui sera retenu.

Je recommande aux libraires d'habitude de faire deux factures séparées afin que la collectivité et le libraire sachent laquelle déclarer et laquelle ne pas déclarer.

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